Logo ACL

Mentions légales

Qui sommes-nous ?

Nous sommes une association ayant pour titre ASSOCIATION CULTURE ET LOISIRS DES AGENTS TERRITORIAUX DE LA VILLE DE MONT-SAINT-AIGNAN, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

Cette association a pour objet d’organiser et mettre en place toute action sociale, culturelle, sportive ou de loisirs en faveur de ses membres.

L’association a son siège en l’Hôtel de Ville de Mont-Saint-Aignan, 59 rue Louis Pasteur – 76130 – Mont-Saint-Aignan.

L’adresse de notre site Web est : https://www.acl76130.org. Il est hébergé par la société EX2. Le serveur qui héberge ce site est situé au Royaume Uni.

Droit de propriété

L’utilisateur du site reconnaît que le contenu du site www.spanconcept.fr est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et que toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite de l’ACL.

Utilisation des données personnelles collectées

Dans le cas où l’utilisateur souhaite recevoir des informations par voie électronique ou prendre contact avec l’ACL, des données personnelles liées à l’utilisateur sont collectées à partir du site telles que le nom, le prénom, l’adresse e-mail. Ces données collectées sont privées et ne sont partagé qu’avec les tiers offrant les services de ce site. En aucun cas elles ne sont transmises à des fins publicitaires.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à l’Association Culture et Loisirs par email ou par courrier.

Cookies

Un « cookie » est une suite d’informations, généralement de petite taille et identifié par un nom, qui peut être transmis à votre navigateur par un site web sur lequel vous vous connectez. Votre navigateur web le conservera pendant une certaine durée, et le renverra au serveur web chaque fois que vous vous y re-connecterez. Les cookies ont de multiples usages : ils peuvent servir à mémoriser votre identifiant client auprès d’un site marchand, le contenu courant de votre panier d’achat, un identifiant permettant de tracer votre navigation pour des finalités statistiques ou publicitaires, etc.
L’ACL utilise les cookies uniquement à des fins de statistiques.

Services fournis

Le site www.acl76130.org a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités proposées aux adhérents de l’association. L’éditeur du site www.acl76130.org délivre des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations proposées sur le site www.acl76130.org sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer.

Le site www.acl76130.org contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites partenaires ou d’informations. L’ACL décline toute responsabilité de ce fait quant aux contenus de ces sites.